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jeudi, 20 octobre 2016 16:28

Droits d'Auteurs

Écrit par

Droits d'auteur

Le droit d'auteur en France est régi par la loi du 11 mars 1957 et la loi du 3 juillet 1985,
codifiées dans le code de la propriété intellectuelle.
La loi reconnaît en tant qu'auteur toute personne physique qui crée une oeuvre de l'esprit
quel que soit son genre (littéraire, musical ou artistique), sa forme d'expression (orale ou écrite),
son mérite ou sa finalité (but artistique ou utilitaire), qu'elle soit une oeuvre littéraire
(livres, journaux, pièces de théâtre, logiciels, site web, etc.), une oeuvre d'art
(peinture, sculpture, photographie, image infographiée, architecture, etc.), une oeuvre musicale ou audiovisuelle, dès lors qu'elle est matérialisée, originale et qu'elle est l'expression
de la personnalité de l'auteur.

Copyright © 2016   Quad-Tarentaise   -   Tous droits réservés

jeudi, 20 octobre 2016 16:21

Informatique et Liberté

Écrit par

cnil Quad Tarentaise

 

 

Informatique et libertés

Article 36:  Toute personne peut faire corriger les erreurs qu'elle a pu déceler à l'occasion de la communication des informations la concernant. Ainsi, en cas d'inexactitude, elle peut exiger que ces informations soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées.
Article 38: Indépendamment de toute demande, la loi met à la charge des détenteurs de fichiers une obligation de rectification d'office dès lors qu'une inexactitude est détectée

jeudi, 20 octobre 2016 15:56

Les Statuts

Écrit par

statuts Quad Tarentaise

 


jeudi, 20 octobre 2016 15:50

Formulaire d'Adhésion

Écrit par

 

Vous trouverez ci dessous le lien vers le formulaire d'adhésion ainsi que le règlement intérieur de l'association. L'adhésion implique l'accpeptation pleine et entière et sans aucune restriction du règlement intérieur de l'association.

Vous devez pour adhérer :

  • Imprimer 1 bulletin d'adhésion par inscription
  • Compléter et signer chaque bulletin
  • Adresser vos inscription à l'adresse suivante : SORREL Armelle Résidence les hauts de Seez  17, rue de l'Oura  73700 SEEZ
  • Joindre votre règlement par chèque à l'ordre de QUAD TARENTAISE (de 30€ pour un pilote seul ou 60€ pilote + passager)

Pour télécharger la dernière version d'Acrobat Reader (nécessaire pour visualiser et imprimer le Bulletin d'Adhésion) Cliquer ICI

Pour télécharger le Bulletin d'adhésion, cliquer ICI

jeudi, 20 octobre 2016 15:39

Règlement Intérieur

Écrit par

 

  • Sont admis comme membres de l’association les personnes régulièrement inscrites et détentrices d’une carte d’adhérent. Les membres inscrits reconnaissent par avance avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et s’engagent à en respecter les clauses sans réserve.

  • Les notions de respect, de prudence et de courtoisie seront portées en exergue à travers le comportement de chacun des membres du club vis à vis de son environnement. Chaque adhérent s’engage à respecter, et faire respecter le cas échéant, la faune et la flore qui l’entoure. Les parcours proposés n’emprunteront exclusivement que les chemins matérialisés, toute circulation « hors piste » étant rigoureusement proscrite. Aucun rejet de détritus de quelque nature que ce soit ne sera admis.

Lors des randonnées, tous les autres types de loisirs de nature seront «prioritaires » sur le nôtre et chaque pilote s’imposera à ce titre de laisser le passage libre aux pratiquants de ces activités sans aucune exception (Randonneurs, cyclistes, promeneurs etc.) Pour les cavaliers, l’arrêt total des machines sera imposé et les moteurs seront coupés jusqu’à une distance d’au moins 20 mètres après leur croisement ou dépassement effectif. Les passages en pleins champs sont rigoureusement interdits ainsi que les itinéraires ayant fait l’objet d’une interdiction de circulation dûment matérialisée.

Le non  respect de cette dernière disposition engagera la responsabilité individuelle de chacun des contrevenants. Les passages à proximité des zones habitées, fermes, haras, ou en agglomération se feront à vitesse réduite, moteur au ralenti. Pour des questions de sécurité, l’allumage des phares des machines est obligatoire pour toute la durée du parcours et ce, quelles que soient les conditions météorologiques.

  • Tout membre de l’association peut faire l’objet d’une procédure d’exclusion en cas de manquement grave au présent règlement intérieur. Cette exclusion, qui devra obligatoirement être collégiale et en aucun cas relever d’une initiative individuelle, sera notifiée à l’adhérent concerné par lettre recommandée après réunion des membres du bureau de l’association qui auront statué. La décision sera sans appel et le membre ainsi exclu ne pourra se prévaloir d’aucun droit de quelque nature que ce soit.

  • L’assurance individuelle des machines en responsabilité civile est rigoureusement obligatoire. Il est également recommandé de souscrire une assurance individuelle accident. Les cadres de l’association se réservent le droit de faire produire tout document ou attestation relatives à ces assurances. Tout défaut de présentation privera l’adhérent de sortie jusqu’à la présentation desdits documents en bonne règle. L’association n’est en aucun cas responsable civilement des participants à ces activités.

  • Tout pilote reste pleinement responsable de sa machine et des conséquences qui pourraient découler de son utilisation. L’équipement de sécurité comprendra au minimum un casque, des gants et tous autres accessoires en adéquation avec le type de quad utilisé. Il est vivement recommandé de se pourvoir d’un kit de dépannage pneumatique pour chaque machine.

  • Les machines seront obligatoirement conformes à la réglementation en vigueur : Niveau d’usure des pneumatiques, émission de gaz d’échappement, niveau sonore, révision à jour, bon état général …

  • Le club n’est en charge que de l’itinéraire proposé. Il n’est en aucun cas responsable de la sécurité du groupe ou des pilotes d’un point de vue juridique ou pénal. Il aura toute latitude pour évaluer le niveau d’équipement d’une machine ou de son pilote et pourra surseoir à sa participation s’il estime celui-ci insuffisant ou de nature à hypothéquer la sécurité du groupe.

  • Chaque pilote doit être à même de connaître parfaitement ses limites personnelles ainsi que les limites de sa machine afin de maîtriser pour sa propre sécurité et celle des autres équipages, le parfait déroulement des parcours proposés. Lors de passages techniques ou de travées délicates, il est rigoureusement interdit de s’engager dans la difficulté avant le complet franchissement et dégagement de la machine précédente.

  • En cas de collision ou d’accident entraînant la dégradation d’une ou plusieurs machines, la responsabilité du club ne saurait être engagée à quelque niveau que ce soit, l’indemnisation éventuelle relève de la seule compétence des pilotes ou de leurs assurances individuelles respectives.

  • Les grands principes qui régissent le code de la route tels que maîtrise du véhicule, respect des distances de sécurité, signalisations, etc., restent en vigueur dans le cadre des sorties du club.

  • Le présent règlement intérieur du club Quad Tarentaise n’est rédigé qu’aux fins de fonctionnement interne et reste totalement subrogé aux règles imposées par le collectif CODEVER pour la défense des loisirs verts.

Quadement votre…

………

jeudi, 20 octobre 2016 14:07

Le Mot du Président

Écrit par

lemotdupresident 

Notre association loi 1901 a vue le jour en novembre 2011 et se situe à Montvilliers sur Aime (SAVOIE 73) !

Nous comptons en moyenne une soixantaine de membres.

Notre association a pour objet la promotion du quad et du SSV de loisir, la découverte des territoires et faciliter la rencontre entre quadeurs !

Outres les buts définis par les statuts, nous apportons aussi notre concours à des manifestations sportives (FRAPPADINGUE de Courchevel), à but humanitaires (VIRADES DE L’ESPOIR, TELETHON) à des sorties découvertes (SORTIES DES ANCIENS, SORTIE DES ELUS), aux personnes handicapées (FTT FAUTEUILS TOUT TERRAIN) et à des journées consacrées aux nettoyages et à l’entretien des chemins.

Le mot d’ordre de notre club « se promener sur les chemins ouverts tout en respectant la nature »

Le président

Michel PROVIDENCE